Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGRES
/
MENTHE RELIGIEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTHE RELIGIEUSE
DEGRES, SAS

Numéro de dépôt :
4118586
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2024
MENTHE RELIGIEUSE de DEGRES

Présentation de la marque MENTHE RELIGIEUSE

Déposée le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MENTHE RELIGIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEGRES domicilié(e) 13 rue du 4 septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 758 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRES, M. de Gouttes Enguerrand domicilié(e) 13 rue du 4 septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque MENTHE RELIGIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE RELIGIEUSE est expirée depuis le 16 septembre 2024.

DEGRES a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , je te tiens tu me tiens par la barbichette , P'tit fou , Pti fou , BLUE COCO , don limo


DEGRES, SAS - 13 rue du 4 septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 803758788


DEGRES, M. de Gouttes Enguerrand - 13 rue du 4 septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 19 mai 2015 - Concession de licence n°649087 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.